1.1 Nous vous remercions de votre visite sur notre site web et de l'intérêt que vous nous portez. Ci-après, nous vous informons sur la manière dont vos données personnelles sont traitées lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données qui peuvent vous identifier personnellement.
1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Firat Gültekin, MetaPlus Fahrzeugteile & Zubehör e.K, Osterbrooksweg 71, 22869 Schenefeld, Allemagne, Tél. : 017647660534, E-mail : info@metaplusfahrzeugteile.de. Le responsable du traitement des données personnelles est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, décide des finalités et des moyens du traitement des données personnelles.
2.1 Lors de l'utilisation de notre site web à des fins purement informatives, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur de la page (ce que l'on appelle les "fichiers journaux du serveur"). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site web :
Le traitement est effectué conformément à l'Art. 6 al. 1 let. f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Aucune transmission ou autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier les fichiers journaux du serveur ultérieurement si des indices concrets de l'utilisation illégale devaient être constatés.
2.2 Ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles et d'autres contenus confidentiels (par exemple, des commandes ou des demandes au responsable). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la chaîne de caractères "https://" et le symbole du cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.
Shopify
Pour l'hébergement de notre site web et la présentation du contenu des pages, nous utilisons le système du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande ("Shopify")
Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs du fournisseur. Nous avons conclu un accord de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données de nos visiteurs et interdit la divulgation non autorisée à des tiers.
Lors d'un transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.
Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur (appelés "cookies de session"), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent de sauvegarder les paramètres du site (appelés "cookies persistants"). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage dans l'aperçu des paramètres des cookies de votre navigateur web.
Si des données personnelles sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément à l'Art. 6, al. 1, let. b du RGPD, soit pour l'exécution du contrat, soit conformément à l'Art. 6, al. 1, let. a du RGPD, en cas de consentement donné, soit conformément à l'Art. 6, al. 1, let. f du RGPD, pour la protection de nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web et à une conception conviviale et efficace de la visite du site.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à décider individuellement de les accepter ou d'exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.
Veuillez noter qu'en cas de non-acceptation des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.
5.1 WhatsApp Business
Vous avez la possibilité de nous contacter via le service de messagerie WhatsApp de WhatsApp Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande. Pour cela, nous utilisons la "version Business" de WhatsApp.
Si vous nous contactez via WhatsApp à l'occasion d'une transaction spécifique (par exemple, une commande passée), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone portable que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que – si fourni – votre nom et prénom conformément à l'Art. 6 al. 1 let. b. du RGPD pour traiter et répondre à votre demande. Sur la base de la même base légale, nous pourrons vous demander via WhatsApp de fournir des données supplémentaires (numéro de commande, numéro de client, adresse ou adresse e-mail) afin de pouvoir associer votre demande à un processus spécifique.
Si vous utilisez notre contact WhatsApp pour des demandes générales (par exemple, concernant l'étendue des services, les disponibilités ou notre site Internet), nous enregistrons et utilisons le numéro de téléphone portable que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que – si fourni – votre nom et prénom conformément à l'Art. 6 al. 1 let. f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à la fourniture efficace et rapide des informations souhaitées.
Vos données ne seront toujours utilisées que pour répondre à votre demande via WhatsApp. Aucune transmission à des tiers n'aura lieu.
Veuillez noter que WhatsApp Business a accès au carnet d'adresses du terminal mobile que nous utilisons à cet effet et transmet automatiquement les numéros de téléphone enregistrés dans le carnet d'adresses à un serveur de la société mère Meta Platforms Inc. aux États-Unis. Pour le fonctionnement de notre compte WhatsApp Business, nous utilisons un terminal mobile dont le carnet d'adresses ne contient que les données de contact WhatsApp des utilisateurs qui nous ont contactés via WhatsApp.
Ceci garantit que toute personne dont les données de contact WhatsApp sont enregistrées dans notre carnet d'adresses a déjà donné son consentement à la transmission de son numéro de téléphone WhatsApp à partir des carnets d'adresses de ses contacts de chat, conformément à l'Art. 6 al. 1 let. a du RGPD, dès la première utilisation de l'application sur son appareil, en acceptant les conditions d'utilisation de WhatsApp. Une transmission de données d'utilisateurs qui n'utilisent pas WhatsApp et/ou ne nous ont pas contactés via WhatsApp est ainsi exclue.
Pour la finalité et l'étendue de la collecte de données et le traitement et l'utilisation ultérieurs des données par WhatsApp, ainsi que vos droits et options de paramétrage y afférents pour la protection de votre vie privée, veuillez consulter les politiques de confidentialité de WhatsApp : https://www.whatsapp.com
Nous avons conclu un accord de traitement des commandes avec le fournisseur, qui protège les données de nos visiteurs et interdit la transmission à des tiers.
Dans le cadre des traitements susmentionnés, des transferts de données vers les serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peuvent avoir lieu.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
5.2 Lors de la prise de contact avec nous (par ex. via le formulaire de contact ou par e-mail), des données personnelles sont traitées – exclusivement dans le but de traiter et de répondre à votre demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'Art. 6, al. 1, let. f du RGPD. Si votre prise de contact vise un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'Art. 6, al. 1, let. b du RGPD. Vos données seront supprimées si les circonstances indiquent que la question concernée a été définitivement clarifiée et qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.
Dans le cadre de la fonction de commentaire sur ce site web, en plus de votre commentaire, les informations concernant la date de création du commentaire et le nom de commentateur que vous avez choisi sont enregistrées et publiées sur ce site web. De plus, votre adresse IP est également enregistrée et stockée. Cet enregistrement de l'adresse IP est effectué pour des raisons de sécurité et dans le cas où la personne concernée enfreindrait les droits de tiers ou publierait du contenu illégal par un commentaire. Nous avons besoin de votre adresse e-mail pour vous contacter si un tiers devait contester votre contenu publié comme étant illégal.
Les bases juridiques du stockage de vos données sont l'Art. 6 al. 1 let. b et f du RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires s'ils sont contestés comme illégaux par des tiers.
Conformément à l'Art. 6 al. 1 let. b du RGPD, les données personnelles sont collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Les données nécessaires à l'ouverture du compte figurent dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.
La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée par un message à l'adresse du responsable du traitement susmentionnée. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, à condition que tous les contrats conclus à ce sujet aient été entièrement exécutés, qu'aucune période de conservation légale ne s'y oppose et que nous n'ayons plus d'intérêt légitime à les conserver.
8.1 Notification de disponibilité des articles par e-mail
Pour les articles temporairement indisponibles, vous pouvez vous inscrire pour recevoir des notifications de disponibilité par e-mail. Nous vous enverrons alors un e-mail unique concernant la disponibilité de l'article que vous avez sélectionné. La seule information obligatoire pour l'envoi de cette notification est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est volontaire et pourra être utilisée, le cas échéant, pour vous contacter personnellement. Pour l'envoi de mails, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevez une notification que si vous nous avez expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.
En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'Art. 6, al. 1, let. a du RGPD. Dans ce cadre, nous enregistrons votre adresse IP enregistrée par le fournisseur d'accès à Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer un éventuel abus de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre service de notification de disponibilité des articles par e-mail sont utilisées strictement à des fins spécifiques.
Vous pouvez à tout moment vous désabonner des notifications de disponibilité en envoyant un message au responsable mentionné ci-dessus. Après la désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion à cet effet, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions une utilisation de données allant au-delà, qui est légalement autorisée et dont nous vous informons dans cette déclaration.
8.2 Rappels de panier par e-mail
En cas d'interruption de votre achat chez nous avant la finalisation de la commande, vous avez la possibilité de recevoir un rappel par e-mail unique du contenu de votre panier virtuel.
La seule information obligatoire pour l'envoi de ce rappel est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est volontaire et sera utilisée, le cas échéant, pour vous contacter personnellement. Pour l'envoi de mails, nous utilisons la procédure dite de double opt-in, qui garantit que vous ne recevez une notification que si vous nous avez expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.
En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'Art. 6, al. 1, let. a du RGPD pour l'envoi d'un rappel de panier. Dans ce cadre, nous enregistrons votre adresse IP enregistrée par le fournisseur d'accès à Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer un éventuel abus de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées strictement à des fins spécifiques.
Vous pouvez à tout moment vous désabonner des rappels de panier en envoyant un message au responsable mentionné ci-dessus. Après la désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion à cet effet, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions une utilisation de données allant au-delà, qui est légalement autorisée et dont nous vous informons dans cette déclaration.
8.3 Publicité par courrier postal
Sur la base de notre intérêt légitime à la publicité directe personnalisée, nous nous réservons le droit de stocker votre nom et prénom, votre adresse postale et – si nous avons reçu ces informations supplémentaires de votre part dans le cadre de la relation contractuelle – votre titre, votre grade universitaire, votre année de naissance et votre profession, secteur d'activité ou dénomination sociale conformément à l'Art. 6, al. 1, let. f du RGPD, et de les utiliser pour l'envoi d'offres intéressantes et d'informations sur nos produits par courrier postal.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à l'enregistrement et à l'utilisation de vos données à cette fin.
9.1 Dans la mesure nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données personnelles que nous avons collectées sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'Art. 6, al. 1, let. b du RGPD.
Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous avez transmises lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'Art. 6, al. 1, let. c du RGPD. Vos données de contact sont utilisées strictement à des fins spécifiques pour les communications concernant les mises à jour que nous vous devons et sont traitées par nous à cette fin uniquement dans la mesure nécessaire à l'information respective.
Pour le traitement de votre commande, nous travaillons également avec le(s) prestataire(s) de services suivant(s), qui nous assistent en tout ou partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données personnelles sont transmises à ces prestataires de services conformément aux informations suivantes.
9.2 Transmission de données personnelles aux prestataires de services d'expédition
- Deutsche Post
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : Deutsche Post AG, Charles-de-Gaulle-Straße 20, 53113 Bonn, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone conformément à l'Art. 6 al. 1 let. a du RGPD avant la livraison des marchandises au fournisseur, afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous avez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Sinon, nous transmettons uniquement le nom du destinataire et l'adresse de livraison au fournisseur aux fins de la livraison conformément à l'Art. 6 al. 1 let. b du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable du traitement désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.
- DHL
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone conformément à l'Art. 6 al. 1 let. a du RGPD avant la livraison des marchandises au fournisseur, afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous avez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Sinon, nous transmettons uniquement le nom du destinataire et l'adresse de livraison au fournisseur aux fins de la livraison conformément à l'Art. 6 al. 1 let. b du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable du traitement désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.
- DPD
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DPD Deutschland GmbH, Wailandtstraße 1, 63741 Aschaffenburg, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone conformément à l'Art. 6 al. 1 let. a du RGPD avant la livraison des marchandises au fournisseur, afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous avez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Sinon, nous transmettons uniquement le nom du destinataire et l'adresse de livraison au fournisseur aux fins de la livraison conformément à l'Art. 6 al. 1 let. b du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet futur, auprès du responsable susmentionné ou du prestataire.
- FedEx
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le prestataire suivant : FedEx Express Germany GmbH, Langer Kornweg 34 k, 65451 Kelsterbach, Allemagne.
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, afin de coordonner une date de livraison ou d'annoncer la livraison, à condition que vous ayez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire que le nom du destinataire et l'adresse de livraison aux fins de la livraison, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le prestataire ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet futur, auprès du responsable susmentionné ou du prestataire.
- GLS
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le prestataire suivant : General Logistics Systems Germany GmbH & Co. OHG, GLS Germany-Straße 1 – 7, 36286 Neuenstein, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, afin de coordonner une date de livraison ou d'annoncer la livraison, à condition que vous ayez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire que le nom du destinataire et l'adresse de livraison aux fins de la livraison, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le prestataire ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet futur, auprès du responsable susmentionné ou du prestataire.
- Hermes
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le prestataire suivant : Hermes Logistik Gruppe Deutschland GmbH, Essener Straße 89, 22419 Hambourg, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, afin de coordonner une date de livraison ou d'annoncer la livraison, à condition que vous ayez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire que le nom du destinataire et l'adresse de livraison aux fins de la livraison, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le prestataire ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet futur, auprès du responsable susmentionné ou du prestataire.
- UPS
En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le prestataire suivant : United Parcel Service Deutschland Inc. & Co. OHG, Görlitzer Straße 1, 41460 Neuss, Allemagne
Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, afin de coordonner une date de livraison ou d'annoncer la livraison, à condition que vous ayez donné votre consentement exprès à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire que le nom du destinataire et l'adresse de livraison aux fins de la livraison, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable de la date de livraison avec le prestataire ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet futur, auprès du responsable susmentionné ou du prestataire.
9.3 Utilisation de prestataires de services de paiement
- Klarna
Un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles sur ce site web : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède
En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez un paiement anticipé (par exemple, paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez communiquées lors du processus de commande (y compris le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations concernant le contenu de votre commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD. La transmission de vos données dans ce cas a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire.
Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel le prestataire effectue un paiement anticipé (par exemple, achat sur facture ou à tempérament, ou prélèvement automatique), vous serez également invité à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, localité, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement) au cours du processus de commande.
Afin de préserver notre intérêt légitime à établir la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD aux fins d'une vérification de solvabilité. Sur la base des données personnelles que vous avez fournies et d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), le prestataire vérifie si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de paiement et/ou de défaut de créance.
Pour la décision dans le cadre de l'examen de la demande, des critères internes au prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD ainsi que des informations d'identité et de solvabilité provenant des agences d'information suivantes peuvent être pris en compte :
https://cdn.klarna.com
L'information sur la solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dites scores). Dans la mesure où les scores sont inclus dans le résultat de l'information sur la solvabilité, ils sont basés sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores inclut, entre autres, mais pas exclusivement, les données d'adresse.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en contactant le prestataire. Cependant, le prestataire peut rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour le traitement contractuel des paiements.
- Paypal
Un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles sur ce site web : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez un paiement anticipé, les données de paiement que vous avez communiquées lors du processus de commande (y compris le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations concernant le contenu de votre commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD. La transmission de vos données dans ce cas a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire.
Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous effectuons un paiement anticipé, vous serez également invité à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, localité, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement) au cours du processus de commande.
Afin de préserver notre intérêt légitime à établir votre solvabilité dans de tels cas, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD aux fins d'une vérification de solvabilité. Sur la base des données personnelles que vous avez fournies et d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), le prestataire vérifie si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de paiement et/ou de défaut de créance.
L'information sur la solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (dites scores). Dans la mesure où les scores sont inclus dans le résultat de l'information sur la solvabilité, ils sont basés sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores inclut, entre autres, mais pas exclusivement, les données d'adresse.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en contactant le prestataire. Cependant, le prestataire peut rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour le traitement contractuel des paiements.
- Paiements Shopify
Un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles sur ce site web : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire pour lequel vous effectuez un paiement anticipé (par exemple, paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez communiquées lors du processus de commande (y compris le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations concernant le contenu de votre commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD. La transmission de vos données dans ce cas a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire.
9.4 Possibilité de résiliation électronique pour les obligations à durée indéterminée avec les consommateurs
Les consommateurs ayant conclu sur ce site web des contrats relatifs à des obligations à durée indéterminée payantes (par exemple, des contrats d'abonnement) ont la possibilité de les résilier via un bouton électronique, conformément aux délais de préavis applicables.
L'activation du bouton conduit à une page de confirmation sur laquelle le consommateur peut fournir des informations plus détaillées sur la résiliation, s'identifier clairement et ensuite déclarer sa résiliation par voie électronique.
La collecte de données personnelles et leur transmission à nos services s'effectuent conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD et uniquement dans la mesure où elles sont nécessaires au traitement correct de la résiliation. Les données personnelles fournies sont également utilisées, sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD, pour confirmer la réception de la déclaration de résiliation et le moment de la résiliation par voie électronique sous forme de texte. Une autre base légale pour le traitement est l'article 6, paragraphe 1, lettre c) du RGPD. Nous sommes légalement tenus de fournir une option de résiliation électronique pour les contrats de consommation payants à durée indéterminée conclus par voie électronique.
Google Maps
Ce site Web utilise un service de cartographie en ligne du fournisseur suivant : Google Maps (API) de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google").
Google Maps est un service web permettant d'afficher des cartes interactives (terrestres) afin de représenter visuellement des informations géographiques. L'utilisation de ce service vous permet de localiser notre emplacement et de faciliter votre itinéraire.
Dès l'accès aux sous-pages dans lesquelles la carte Google Maps est intégrée, des informations sur votre utilisation de notre site web (telles que votre adresse IP) sont transmises aux serveurs de Google et y sont stockées. Cela peut également entraîner une transmission aux serveurs de Google LLC aux États-Unis. Cela se produit que Google fournisse ou non un compte utilisateur via lequel vous êtes connecté ou qu'un compte utilisateur existe. Si vous êtes connecté à Google, vos données sont directement associées à votre compte. Si vous ne souhaitez pas que cette association soit effectuée avec votre profil Google, vous devez vous déconnecter avant d'activer le bouton. Google enregistre vos données (même pour les utilisateurs non connectés) sous forme de profils d'utilisation et les évalue.
La collecte, le stockage et l'évaluation sont effectués conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de Google à afficher des publicités personnalisées, à effectuer des études de marché et/ou à concevoir des sites web Google adaptés aux besoins. Vous disposez d'un droit d'opposition à la création de ces profils d'utilisation, et pour l'exercer, vous devez vous adresser à Google. Si vous n'êtes pas d'accord avec la transmission future de vos données à Google dans le cadre de l'utilisation de Google Maps, il est également possible de désactiver complètement le service web Google Maps en désactivant l'application JavaScript dans votre navigateur. Google Maps et, par conséquent, l'affichage des cartes sur ce site Internet ne pourront alors pas être utilisés.
Dans la mesure où la loi l'exige, nous avons obtenu votre consentement conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD pour le traitement de vos données décrit ci-dessus. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez suivre la procédure d'opposition décrite ci-dessus.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.
De plus amples informations sur la politique de confidentialité de Google sont disponibles ici : https://business.safety.google
11.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde, à l'égard du responsable du traitement, les droits des personnes concernées suivants (droits d'information et d'intervention) en ce qui concerne le traitement de vos données à caractère personnel, les conditions d'exercice respectives étant renvoyées à la base juridique citée :
11.2 DROIT D'OPPOSITION
SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D'UNE PONDÉRATION DES INTÉRÊTS EN RAISON DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET FUTUR, À TOUT MOMENT, POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. CEPENDANT, UN TRAITEMENT ULTÉRIEUR RESTE RÉSERVÉ SI NOUS POUVONS DÉMONTRER DES RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS FONDAMENTAUX, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, L'EXERCICE OU LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.
SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT À DE TELLES FINS. VOUS POUVEZ EXERCER CE DROIT D'OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT.
La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée par la base juridique respective, la finalité du traitement et – le cas échéant – en outre par la durée de conservation légale respective (par ex. durées de conservation commerciales et fiscales).
Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD, les données concernées sont conservées tant que vous ne retirez pas votre consentement.
S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations juridiques ou quasi-juridiques sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD, ces données sont supprimées systématiquement après l'expiration des délais de conservation, à moins qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation du contrat et/ou que nous n'ayons plus d'intérêt légitime à les conserver.
Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base de l'art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD, ces données sont conservées aussi longtemps que vous n'exercez pas votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, paragraphe 1 du RGPD, à moins que nous ne puissions démontrer des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.
Lorsque les données à caractère personnel sont traitées à des fins de marketing direct sur la base de l'art. 6, paragraphe 1, lettre f) du RGPD, ces données sont conservées aussi longtemps que vous n'exercez pas votre droit d'opposition conformément à l'art. 21, paragraphe 2 du RGPD.
Sauf indication contraire dans les autres informations de cette déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données personnelles stockées sont par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.
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